ÉLECTIONS LE TROT 2015

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Les élections pour la représentation des socioprofessionnels du trot au Comité de la Société d’Encouragement à l’élevage du Cheval Français et dans les Comités régionaux se dérouleront à l’automne prochain.

  • - 13 octobre 2015 : Date limite d’envoi aux électeurs des bulletins de vote
  • - 14 octobre 2015 : Ouverture du scrutin
  • - 29 octobre 2015 : Clôture du scrutin (12 h)

 

Au plan régional, dans les 9 régions correspondant aux territoires des Fédérations régionales des courses suivants :

  • - Ouest
  • - Anjou-Maine
  • - Basse-Normandie
  • - Ile-de-France Haute-Normandie
  • - Sud-Ouest
  • - Centre Est
  • - Sud-Est et Corse
  • - Nord
  • - Est

 

Il est constitué un Comité régional de membres élus par les collèges d’électeurs à raison d’au maximum :

  • - 7 élus par le collège des Propriétaires
  • - 4 élus par le collège des Propriétaires-entraineurs
  • - 7 élus par le collège des Éleveurs
  • - 2 élus par le collège des Entraîneurs publics ou particuliers
  • - 1 élu par le collège des Jockeys ou drivers

 

Sont électeurs dans le collège des Propriétaires les personnes âgées de 18 ans ou plus ayant fait courir au moins, soit un cheval sous leurs couleurs, soit deux chevaux en association en détenant au moins 50 % des parts de propriétés de chacun telles que mentionnées sur la carte d’immatriculation, entrainé(s) en France en course publique au cours de l’année civile précédant celle de l’élection ou au cours de l’année de l’élection.

Dans le cas d’une association de propriétaires, seul l’associé dirigeant est électeur et dispose à ce titre d’une voix.

Dans chaque région, le SNPT soutiendra des candidats.

 


    Contacts

   SNPT
   Domaine de Grosbois - Cour des Communs
   94 470 Boissy-Saint-Léger
   Tél. : 0768840667
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